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1. Éditeur du site
Éditeur :
La Tapissière - Lucie Richoux, entrepreneur individuel (« EI »)
Directrice de la publication :
Lucie Richoux
Adresse :
24 rue du Château d'Eau, 45150 Darvoy
Téléphone :
06 45 90 07 10 (non surtaxé)
Email :
contact@latapissiere.fr
SIREN :
908 214 802
SIRET :
908 214 802 00013
Immatriculation :
Répertoire national des entreprises et de leurs établissements (RNE) - Chambre de Métiers et de l'Artisanat
TVA :
TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Qualification professionnelle :
Tapissière-décoratrice, diplômée AFPA, membre de la Guilde des Artisans d'Art
2. Hébergement du site
Hébergeur :
GitLab Inc.
Adresse :
268 Bush Street #350, San Francisco, CA 94104-3503, États-Unis d'Amérique
Téléphone :
+1 650-474-5175
Contact :
legal@gitlab.com
Site :
about.gitlab.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, photographies, logo, éléments graphiques et code) est la propriété exclusive de l'éditrice, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditrice, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
4. Crédits photos
Les photographies présentées sur ce site illustrent des réalisations réelles de l'atelier La Tapissière. Elles sont la propriété de l'éditrice et proviennent de ses comptes Facebook et Instagram (@latapissiere45). Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, tout consommateur est invité à prendre d'abord contact avec l'éditrice par voie de réclamation directe (contact@latapissiere.fr) afin de rechercher une solution amiable. L'entreprise, dont l'effectif et le chiffre d'affaires sont inférieurs aux seuils prévus à l'article L. 612-1 5° du même code, n'est pas tenue d'adhérer à un dispositif de médiation de la consommation.
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